Mentions légales
Vous êtes actuellement connecté au site www.ascenseurs-mitsubishi.fr qui est édité par les Ascenseurs Mitsubishi France

Dénomination sociale : Ascenseurs Mitsubishi France
S.A.S. au capital de: 1.050.000 euros
RCS : Nanterre B 348 926 981
Siège social : 27 rue des Hautes Pâtures, Le Narval, immeuble C, 92737 Nanterre Cedex
Directeur de la publication : Patrick Wisniewski
Hébergement : Avenir Télématique S.A.S.

L'éditeur s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site Internet.

ACCES AU SITE

L’accès à l’url http://www.ascenseurs-mitsubishi.fr/ est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de tout utilisateur du site, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.

Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.

INFORMATIONS TECHNIQUES

Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.

CONTENU DU SITE - RESPONSABILITE DE L’ATELIER

Les Ascenseurs Mitsubishi s'efforcent d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, et se réservent le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu ou la présentation de ce site. Ils ne peuvent cependant en garantir l'exhaustivité ou l'absence de modification par un tiers (intrusion, virus).

En outre, les Ascenseurs Mitsubishi ne garantissent pas et ne seront en aucune manière responsables de l'exactitude, l'absence d'erreurs, la véracité, le caractère actuel, la qualité loyale et marchande, la qualité, la justesse, le caractère non contrefaisant et la disponibilité des informations contenues sur le présent site.

Les Ascenseurs Mitsubishi déclinent toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou d’indisponibilité du service.

A ce titre la responsabilité des Ascenseurs Mitsubishi ne saurait en aucun cas être retenue lors de dommages indirects quels qu’ils soient.

Les Ascenseurs Mitsubishi ne peuvent être tenus responsables de toute décision prise sur la base d’une information contenue sur ce site, ni de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers et se dégage en particulier de toute responsabilité découlant de la transmission d’informations confidentielles sur le réseau Internet.

Les Ascenseurs Mitsubishi ne sauraient être tenus responsables des éléments en dehors de leur contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par votre environnement technique de tout utilisateur et notamment, vos ordinateurs, logiciels, équipements réseaux (modems, téléphones...) et tout matériel utilisé pour accéder à ou utiliser le service et/ou les informations.

Toute personne désireuse de se procurer un des services présentés sur le site devra contacter les Ascenseurs Mitsubishi afin de s'informer de la disponibilité du service en question ainsi que des conditions contractuelles et des tarifs qui lui sont applicable.

DONNEES PERSONNELLES

Les informations que vous aurez saisies à l’adresse suivantes http://www.ascenseurs-mitsubishi.fr seront enregistrées pour leur traitement par les Ascenseurs Mitsubishi, pour l’envoi de la lettre et/ou de l’agenda, pour la participation aux événements (conférences et jeux) organisés par les Ascenseurs Mitsubishi, et lors de l’envoi de commentaires .Vous pouvez vous désinscrire, à chaque réception de newsletter ou de l’agenda via un lien permettant de se désabonner.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l'exercer, adressez-vous au gestionnaire du site par courrier à l'adresse suivante : Ascenseurs Mitsubishi France
Contact internautes 27 rue des Hautes Pâtures, Le Narval, immeuble C, 92737 Nanterre Cedex

LIENS HYPERTEXTES

Les Ascenseurs Mitsubishi ne sont pas responsables des liens hypertextes pointant vers le présent site et la création de liens hypertextes vers l’url http://www.ascenseurs-mitsubishi.fr/ est soumis à l'accord expresse préalable du Directeur de la Publication. Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de http://www.ascenseurs-mitsubishi.fr ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité des Ascenseurs Mitsubishi notamment mais de manière non exclusive quant au contenu de ces sites.

COOKIES

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à l’enregistrement des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet.

Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent les Ascenseurs Mitsubishi à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.

DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

L'ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos et bandes sonores,...) qu’en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d'accès aux données, organisation des données...). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive des Ascenseurs Mitsubishi. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l'éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

De même, toute utilisation du contenu et de site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.

Par exception, certains contenus (textes, images) sont la propriété de leurs auteurs respectifs.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

LOI APPLICABLE

Le contenu du site est assujetti au droit applicable en France. Tout utilisateur reconnaît la compétence du tribunal de Commerce de Paris français pour tout ce qui concerne le contenu et l’utilisation du site ou les recours en découlant.

PHOTOS

Didier Fontan, Eric Avenel, Patrick Wisniewski, DR
Site Map | Mentions légales | Contact
© Mitsubishi Electric Corporation